Naviguer dans la réglementation et la conformité des HAP : Équilibrer l'industrie et l'environnement

Dans notre article précédent, Au début de l'année, nous avons exploré l'utilisation des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les processus industriels et les produits de consommation, ainsi que leur impact négatif sur l'environnement et la santé humaine. Nous allons maintenant nous pencher sur la législation émergente visant à réglementer et à réduire l'utilisation des HAP dans la mesure du possible.

Règlement de l'UE

Contaminants environnementaux très courants, les HAP sont présents dans plusieurs produits de consommation et font l'objet de restrictions en raison des préoccupations qu'ils suscitent. Le règlement (CE) n° 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 fixe des teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires. Le règlement (UE) 2020/1255 de la Commission du 7 septembre 2020 a modifié le règlement (CE) n° 1881/2006 concernant les teneurs maximales en HAP dans la viande, le poisson et les produits connexes fumés de manière traditionnelle. Il a également établi une teneur maximale en HAP dans les poudres de denrées alimentaires d'origine végétale utilisées pour la préparation de boissons.

Le 7 décembre 2013, la Commission européenne a mis en œuvre la restriction des HAP cancérigènes dans les produits de consommation, initiée par l'Allemagne, en tant que norme juridique contraignante. Selon le règlement (UE) 1272/2013, les produits de consommation ne seront pas mis sur le marché après décembre 2015 s'ils contiennent des composants qui, dans le cadre d'une utilisation normale, entrent en contact avec la peau ou la cavité buccale et dont la teneur en HAP spécifiques classés comme cancérogènes dépasse une valeur limite donnée.

Législation sur les HAP dans le cadre de l'annexe XVII de REACH

De nombreux HAP sont des composés cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques connus ou suspectés (par exemple, le benzo(a)pyrène, le dibenzo (a, h) anthracène, etc.) dans les catégories 1A, 1B ou 2 selon le règlement sur la classification, l'étiquetage et l'emballage (CLP), qui sont classés dans l'annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008. Ils sont inclus dans la liste des substances candidates en vertu de l'article 59 du règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil. REACH qui contient plusieurs substances complexes dérivées du pétrole et du charbon, telles que le brai de goudron de houille à haute température (CTPHT) - EC 266-028-2 ; l'huile d'anthracène EC 292-602-7 et d'autres fractions liées à l'anthracène.

Le comité d'analyse socio-économique (CASE) a adopté son avis final soutenant la proposition de restriction de huit HAP présents dans les granulés et les paillis utilisés, par exemple, dans les terrains en gazon synthétique et les aires de jeux. Huit HAP font l'objet d'une restriction dans les huiles pour pneus/extensions, les articles fournis au public et les articles pour enfants.

Les huit HAP suivants sont répertoriés dans l'annexe XVII du règlement REACH, avec les limites qui leur sont imposées :

• Benzo[a]pyrène (BaP) (n° CAS 50-32-8) - 100 mg/kg (0,01%)
• Benzo[e]pyrène (BeP) (n° CAS 192-97-2) - 1000 mg/kg (0,1%)
• Benzo[a]anthracène (BaA) (n° CAS 56-55-3) - 1000 mg/kg (0,1%)
• Chrysène (CHR) (n° CAS 218-01-9) - 1000 mg/kg (0,1%)
• Benzo[b]fluoranthène (BbFA) (n° CAS 205-99-2) - 1000 mg/kg (0,1%)
• Benzo[j]fluoranthène (BjFA) (n° CAS 205-82-3) - 1000 mg/kg (0,1%)
• Benzo[k]fluoranthène (BkFA) (n° CAS 207-08-9) - 1000 mg/kg (0,1%)
• Dibenzo [a, h] anthracène (DBAhA) (n° CAS 53-70-3) - 100 mg/kg (0,01%)

Ces limitations s'appliquent aux articles fournis au public si l'un de leurs composants en caoutchouc ou en plastique entre en contact direct ou répétitif, prolongé ou à court terme, avec la peau humaine ou la cavité buccale.

La limite est plus stricte pour les jouets et autres articles de puériculture. Ceux-ci ne peuvent être vendus s'ils contiennent plus de 0,5 mg/kg de l'un des HAP répertoriés. Les nouvelles exigences en matière de restriction des HAP et de leurs limites dans les articles sont les suivantes,

• Articles généraux jouets (y compris les jouets d'activité) - 0,5 mg/kg (0.00005%)
• Articles de puériculture - 0,5 mg/kg (0,00005%)

Tous les autres articles fournis au public sont limités à 1,0 mg/kg (0,0001%) chacun, y compris :

• Équipements sportifs tels que les bicyclettes, les clubs de golf, les raquettes
• Ustensiles ménagers, chariots et cadres de marche.
• Outils à usage domestique
• Vêtements, chaussures, gants et vêtements de sport
• Bracelets de montre, bracelets, masques et bandeaux

Les jouets, y compris les jouets d'activité et les articles de puériculture, ne doivent pas contenir plus de 0,5 mg/kg (0,00005 % en poids de ce composant) de l'un des HAP énumérés.

Surveillance des sources de HAP et de l'exposition humaine

Sources environnementales

L'atmosphère est le moyen le plus important de dispersion des HAP, elle reçoit la majeure partie de la charge environnementale en HAP, ce qui fait que les HAP sont omniprésents dans l'environnement. L'exposition aux HAP est influencée par la proximité de sources de combustion intense, telles que les routes à forte circulation, les incinérateurs de déchets municipaux et les sites industriels. La combustion de combustibles solides pour le chauffage des locaux constitue une source supplémentaire de HAP. À cet égard, il convient d'accorder une attention particulière à l'utilisation de la biomasse dans les grandes zones urbaines et métropolitaines. La combustion de la biomasse pour le chauffage devrait également contribuer à l'exposition à l'intérieur des bâtiments.

Les individus sont exposés à des mélanges complexes de polluants qui peuvent provenir d'une multitude de sources. Il est rarement possible de retracer des sources atmosphériques spécifiques, en particulier dans les environnements urbains.

Pollution de l'air - Outre l'exposition directe aux gaz d'échappement des véhicules, une exposition secondaire peut se produire aux HAP qui se sont précédemment déposés dans les sols, sur les autoroutes et dans d'autres lieux d'activités humaines. Des instruments et des méthodes ont été mis au point pour mesurer les HAP et les composés organiques volatils dans l'air intérieur.

Pollution de l'eau - Les HAP peuvent être considérés comme des contaminants des eaux de surface et des eaux souterraines, les dépôts atmosphériques constituant la principale contribution.

Sol - Les HAP en suspension dans l'air provenant de sources fixes et mobiles peuvent se déposer à proximité de la source, mais peuvent également parcourir une distance considérable. Une forte contamination du sol a été documentée sur des sites industriels actuels et anciens, y compris ceux d'anciennes usines de gaz manufacturé. Les contributions aux HAP dans le sol résidentiel proviennent principalement du dépôt de particules provenant de la circulation routière, avec des contributions localisées provenant des barbecues et de l'utilisation de tondeuses à gazon à essence.les HAP le long des emprises d'autoroute proviennent principalement des gaz d'échappement des véhicules ainsi que de l'usure des pneus et de l'asphalte.

Sédiments marins - Les sédiments sont des puits importants pour les HAP, principalement en raison de leur faible solubilité et de leur forte affinité pour le carbone organique dans les particules.

Sources personnelles

Régime alimentaire - L'exposition aux HAP dans l'alimentation peut se produire lors de la préparation des aliments et dans les aliments eux-mêmes. Les HAP ont été mesurés dans les émissions provenant de la cuisson de la viande au charbon de bois.

Fumer des cigarettes - La fumée de cigarette contient une grande quantité de HAP, ce qui contribue à ses propriétés cancérigènes.

Occupation - L'exposition aux HAP se produit dans de nombreuses industries, notamment la production de coke et les industries en aval telles que la sidérurgie, l'aluminium, le raffinage du pétrole, la gazéification du charbon et la fabrication. Les principales voies d'exposition au goudron de houille et à ses produits dérivés sont l'inhalation, l'ingestion et le contact cutané.

Sources industrielles

Industrie pétrolière et gazière et carburants pétroliers - De nombreuses sources d'exposition aux HAP sont directement liées à l'industrie pétrolière et gazière et à l'utilisation du pétrole comme carburant. Le pétrole, ou pétrole brut, est la forme d'énergie la plus consommée, représentant 42,7% de la consommation totale d'énergie dans le monde. Le pétrole fournit de l'essence pour les transports et le mazout de chauffage, ainsi que pour divers produits non énergétiques, tels que l'huile de graissage et les matières premières chimiques à partir desquelles sont fabriquées les matières plastiques. Les HAP, produits lors de la combustion de matières organiques, sont émis sous forme de pollution atmosphérique, soit sous forme volatile (gazeuse), soit sous forme de particules.

Défis techniques de la biosurveillance des HAP chez l'homme

D'un point de vue technique, il existe déjà des méthodes pour la détermination de certains HAP (comme le BaP) dans l'urine. D'autres développements méthodologiques peuvent s'avérer nécessaires, mais l'initiative européenne de biosurveillance humaine peut trouver des solutions rentables à cet égard. Étant donné que l'exposition aux HAP peut provenir de sources et de voies d'exposition multiples, il est nécessaire de mieux comprendre la détermination des niveaux d'exposition globaux. Les informations relatives à la biosurveillance humaine (HBM) seraient extrêmement utiles pour déterminer l'exposition globale de la population générale ou des sous-populations sensibles, en particulier les enfants et les groupes cibles spécifiques, aux HAP cancérogènes.

Comment réduire notre exposition aux HAP ?

L'homme peut réduire son exposition aux HAP en diminuant sa consommation d'aliments fumés ou grillés, en réduisant l'utilisation de cosmétiques et de shampooings à base de goudron de houille et en évitant l'exposition aux poussières et aux fumées en portant un respirateur approprié lorsqu'il travaille avec des produits contenant des HAP.

Le règlement REACH et les HAP dans les produits de consommation

Le règlement REACH de l'Union européenne définit des concentrations maximales pour huit composés HAP dans les produits qui entrent en contact avec le corps humain. Ces produits comprennent, entre autres, les vêtements, les accessoires, les équipements sportifs, les outils et les ustensiles ménagers. Ces produits ne peuvent être vendus dans l'UE s'ils contiennent plus de 1 mg/kg de l'un des huit HAP.

Le comité d'évaluation des risques (CER) de l'ECHA soutient la proposition visant à limiter les HAP dans les cibles d'argile pour le tir. Cette restriction vise à empêcher de nouvelles émissions dans l'environnement de ces substances toxiques et très persistantes qui s'accumulent chez l'homme et l'animal. La restriction proposée introduit une limite de concentration de 0,005 % poids par poids pour la somme de 18 HAP indicateurs après une transition d'un an avec une limite de concentration de 1%.

Règlement sur l'eau potable

La nouvelle directive sur l'eau potable introduit l'obligation pour les États membres d'améliorer ou de maintenir l'accès à l'eau destinée à la consommation humaine, en mettant l'accent sur la protection de la santé humaine et l'amélioration de l'accès à l'eau pour tous les segments de la population. La directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2020 relative à la qualité de l'eau (refonte) a été adoptée et est entrée en vigueur le 12 janvier 2021. Les États membres de l'UE disposent désormais de deux ans pour la transposer dans leur législation nationale.

Cette directive définit des teneurs maximales pour un large éventail de contaminants chimiques, dont les HAP. Selon la directive, la somme du benzo(b)fluoranthène, du benzo(k)fluoranthène, du benzo(ghi)perylène et de l'indéno(1,2,3-cd)pyrène ne doit pas dépasser 0,10 μg/l. En outre, la quantité de benzo(a)pyrène ne doit pas dépasser 0,01 μg/l.

Réglementation de l'UE sur les HAP dans les aliments

Les composés HAP peuvent se retrouver dans les aliments en raison d'une contamination environnementale des matières premières ou se former au cours du processus de fabrication ou de cuisson. Ils sont plus susceptibles d'être présents dans les aliments fumés, rôtis, grillés ou séchés, ainsi que dans les huiles et les graisses. La réglementation de l'UE impose de tester les HAP dans les aliments à haut risque et les produits destinés aux enfants en bas âge. Les teneurs maximales en HAP dans les différentes denrées alimentaires sont fixées par le règlement (UE) n° 835/20112. Il n'est pas nécessaire d'analyser individuellement tous les composés HAP. La législation impose des limites à la présence de benzo(a)pyrène et à la combinaison de benzo(a)pyrène, benz(a)anthracène, benzo(b)fluoranthène et chrysène, connus sous le nom de HAP4.

Conclusion

L'UE et d'autres gouvernements s'efforcent de réglementer les HAP dans toutes sortes de produits industriels et de consommation en raison de leurs effets négatifs sur la santé humaine et l'environnement. Les fabricants peuvent rester en conformité en limitant leur utilisation ou en recherchant des alternatives respectueuses de l'environnement.